TVA aux USA

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drapeau états-unis USA

Aux États-Unis, les prix affichés en boutique sur la vente ou la location des produits ou services sont des montants hors taxe. Assez surprenant pour un touriste français, qui doit attendre le passage en caisse pour connaître le montant TTC de son achat.

Autre difficulté, chaque État du pays pratique des taux de taxe différents sur les ventes. Pour y voir plus clair, zoom sur la TVA aux USA.

TVA aux USA : principe

Aux États-Unis, comme en Angleterre, au Maroc, en Suisse ou encore en France, une TVA, désignée sous le terme « taxe sur les ventes », est en vigueur.

Elle s'applique sur la vente de biens et de prestations de services, dans le cadre d'une consommation au détail (et non pour des achats en gros).

Cette taxe sur la vente aux USA n'est pas une taxe sur la valeur ajoutée comme en France, mais un impôt dû à l'occasion de la vente ou de la location d'un produit fini ou d'une prestation de service exécutée.

La TVA aux USA ne concerne donc pas les ventes en gros ou les transactions sur des produits qui n'ont pas atteint leur forme finale (c'est à dire une marchandise brute destinée à être transmise à un intermédiaire en vue d'être transformée).

Bon à savoir : la TVA aux États-Unis n'est par conséquent payée qu'une seule fois pour un produit ou service donné, lors de sa vente ou de sa location.

 

Particularités de la TVA aux USA

TVA aux USA contre TVA française

La taxe sur la vente aux USA est différente de la TVA française sur de nombreux aspects.

Comme expliqué ci-dessus, elle n'est due qu'une seule fois pour un même produit ou même service, lors de sa vente ou de sa location.

Elle n'est pas comprise dans le prix affiché en boutique ou en magasin pour un produit ou un service vendu, et n'est communiquée au client qu'au moment du passage en caisse ou du paiement de la facture.

Son montant varie dans tous les États du pays.

Taux de TVA aux États-Unis

Chaque État des USA est libre de fixer le taux de la taxe sur vente applicable sur son territoire.

Par conséquent, le montant de cet impôt n'est pas identique sur l'ensemble des États-Unis.

De la même manière, les différents produits ou services ne sont pas taxés de la même manière dans chaque État.

Le taux de la TVA est de :

  • 0% en Alaska, Montana, Oregon et au New Hampshire ;
  • 9,45 % au Tennessee ;
  • 9,26 % en Arkansas ;
  • 8,91 % en Alabama ;
  • 5,50 % en Maine ;
  • 5,47 % en Wyoming ;
  • 5,43 % au Wisconsin ;
  • 4,35 % à Hawaii ;
  • 7 % au Mississippi, New Jersey ou Rhode Island.

À noter : certains États appliquent la TVA USA et ajoutent au prix de vente des produits ou services concernés, en supplément, une taxe locale.

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