La réglementation concernant l'entrée, l'importation et l'exportation de produits est assez stricte au Japon. L’importation d’effets personnels se fait en franchise d’impôts. Néanmoins, il existe des quotas limitant ces importations. Enfin, il est interdit d’importer certains produits, tels que la drogue ou des armes à feu.
Douane au Japon et effets personnels
L’import d'effets personnels sur le territoire japonais est en principe exempté de toutes taxes ou de franchises douanières pour l'ensemble des effets personnels.
Toutefois, une telle exemption est conditionnée au respect des quotas en vigueur, et à l’usage des produits ou marchandises importés, qui ne doivent pas être destinés à la vente.
Bon à savoir : la présence de quotas est utilisée comme un faisceau d’indices par l’administration douanière japonaise. Des quantités de marchandises importées supérieures aux quotas caractérisent une importation professionnelle de marchandises, et non plus seulement une consommation personnelle. Au contraire, l’importation de faibles quantités de marchandises, inférieures aux quotas, est présumée être associé à un usage personnel.
Quotas en vigueur et réglementation spécifique : douane au Japon
L’administration douanière japonaise ne prévoit pas un quota unique pour tous les produits et marchandises, qui s’appliquerait à toute importation de manière indifférenciée.
Certains produits sont en effet soumis à des quotas spécifiques : c’est le cas des boissons alcoolisées ou du tabac.
Ainsi, les quotas autorisés sont :
- pour les boissons alcoolisées : 3 bouteilles (la contenance d’une bouteille est approximativement de 75 centilitres) ;
- pour les parfums : 2 onces, sachant qu’une once équivaut à environ 28 centilitres. Les parfums soumis à ce quota ne comprennent pas l’eau de toilette et l’eau de Cologne ;
- pour les cigarettes : 400 cigarettes. La douane japonaise indique que si la personne possède à la fois des cigarettes, des cigares, ou d’autres types de tabacs, la limite est fixée à 500 grammes ;
- pour ce qui est des produits et marchandises plus « classiques », le Japon prévoit une limite générale, fixée à 200 000 yens, soit environ 1 700 euros.
Bon à savoir : la limite de 200 000 yens s’évalue en prenant en compte le total cumulé de l'ensemble des biens ayant une valeur marchande dans le pays d'origine supérieure à 10 000 yens (environ 85 €), à l'exception des produits énumérés ci-dessus.
Enfin, en matière de devises, le montant des devises qui entre au Japon n'est pas limité. Toutefois, le gouvernement japonais prévoit une obligation déclarative lorsque les sommes importées dans le pays sont supérieures ou égales à 7 000 euros, soit environ 82 000 yens.
Attention : le non-respect de cette obligation déclarative est passible de poursuites et est susceptible d'entraîner la saisie des sommes importées et non déclarées.
Outre ces quotas, le gouvernement japonais soumet certains produits à une réglementation particulière. C’est le cas des produits frais, des plantes et des produits carnés.
Bon à savoir : l’importation de ces produits, sans être interdite, est soumise à des formalités administratives particulièrement contraignantes. La raison de ces procédures administratives est une forme de protectionnisme mise en place par l’État japonais.
Article
Douane au Japon : articles interdits à l’importation
Comme dans la plupart des pays, le Japon prévoit une liste de produits interdits à l’importation, notamment pour des raisons d’ordre public.
Sur cette liste, figurent :
- les stupéfiants, les stimulants ;
- la marijuana, etc. ;
- l'importation des armes à feu : pistolets, revolvers, etc.
- les articles portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle et les films et images mettant en scène de la pédopornographie.